Marque enregistrée - Marque en vigueur

DOMAINE JEAN TEILLER VIGNERON À MENETOU-SALON
DOMAINE JEAN TEILLER, SCEA

Numéro de dépôt :
4340767
Date de dépôt :
24/02/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
24/02/2027
DOMAINE JEAN TEILLER VIGNERON À MENETOU-SALON de DOMAINE JEAN TEILLER

Présentation de la marque DOMAINE JEAN TEILLER VIGNERON À MENETOU-SALON

Déposée le 24 février 2017 par DOMAINE JEAN TEILLERTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « DOMAINE JEAN TEILLER VIGNERON À MENETOU-SALON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-11 du 17 mars 2017.

Le déposant est DOMAINE JEAN TEILLERTODO domicilié(e) 13 RUE DE LA GARE - 18510 - MENETOU-SALON - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 854 086 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOMAINE JEAN TEILLER, M. TEILLER JEAN-JACQUES domicilié(e) 13 RUE DE LA GARE - 18510 - MENETOU-SALON - France.

La marque DOMAINE JEAN TEILLER VIGNERON À MENETOU-SALON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4340767.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE JEAN TEILLER VIGNERON À MENETOU-SALON arrivera à expiration en date du 24 février 2027.

DOMAINE JEAN TEILLER a également déposé les autres marques suivantes : JEAN TEILLER


DOMAINE JEAN TEILLER, SCEA - 13 RUE DE LA GARE - 18510 - MENETOU-SALON - France - SIREN 338854086


DOMAINE JEAN TEILLER, M. TEILLER JEAN-JACQUES - 13 RUE DE LA GARE - 18510 - MENETOU-SALON - France


Publication - Publication le 17 mars 2017 au BOPI 2017-11

Enregistrement avec modification - Publication le 21 juil. 2017 au BOPI 2017-29

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; dessins ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; verres (récipients) ;

Vins d'appellation d'origine protégée “ Menetou-Salon ”.

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; reproduction de documents ; optimisation du trafic pour des sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires.